9 A/B/C RUE DU REFUGE
9a rue du refuge, 25000 Besançon
Syndic
Non renseigné
Type : non connu · Pas de mandat en cours
Commune : Non renseigné
SIRET : Non renseigné
Fin mandat : 30/12/2025
Actions rapides
Nombre total de lots
41
Lots d'habitation
18
Places de stationnement
13
Période de construction
Forum
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Syndic
Type
non connu
Statut du mandat
Pas de mandat en cours
Raison sociale
Non renseigné
SIRET
Non renseigné
Commune du syndic
Non renseigné
Immatriculation
Numéro d'immatriculation
AA2850311
Date du règlement de copropriété
28 mai 1986
Type de syndicat
principal
Date d'immatriculation
23 mars 2017
Dernière mise à jour
13 mars 2026
Fin du dernier mandat
30 décembre 2025
Code PDP
Non renseigné
Adresse complémentaire 1
9B r du refuge 25000 Besançon
Adresse complémentaire 2
9C r du refuge 25000 Besançon
Adresse complémentaire 3
Non renseignée
Localisation administrative
Commune
Besançon (25000)
Département
Doubs (25)
Région
Bourgogne-Franche-Comté (27)
EPCI
Ca Du Grand Besançon (242500361)