Copropriété Le Clos
3 rue du 21 Novembre, 68790 Morschwiller-le-Bas
Syndic
Non renseigné
Type : non connu · Pas de mandat en cours
Commune : Non renseigné
SIRET : Non renseigné
Fin mandat : 30/12/2025
Actions rapides
Nombre total de lots
32
Lots d'habitation
16
Places de stationnement
16
Période de construction
Forum
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Syndic
Type
non connu
Statut du mandat
Pas de mandat en cours
Raison sociale
Non renseigné
SIRET
Non renseigné
Commune du syndic
Non renseigné
Immatriculation
Numéro d'immatriculation
AE0647255
Date du règlement de copropriété
07 décembre 1972
Type de syndicat
principal
Date d'immatriculation
20 février 2019
Dernière mise à jour
13 mars 2026
Fin du dernier mandat
30 décembre 2025
Code PDP
Non renseigné
Adresse complémentaire 1
Non renseignée
Adresse complémentaire 2
Non renseignée
Adresse complémentaire 3
Non renseignée
Localisation administrative
Commune
Danjoutin (90400)
Département
Territoire-De-Belfort (90)
Région
Bourgogne-Franche-Comté (27)
EPCI
Ca Grand Belfort (200069052)